Règlement du terrain 4X4 FRANCHISSEMENT 86

Vous entrez sur un terrain privé non ouvert à la compétition.
Vous y évoluez pour votre plaisir et celui d'autrui.

Art.1 Pour des raisons de sécurité et de bonne entente lors de nos rencontres nous demandons à chaque participant de se conformer au règlement suivant. Le "participant" est la personne, responsable du véhicule, après acceptation de la fiche d'inscription par les organisateurs. Les personnes accompagnant le participant sont priées également de se conformer au règlement, celles-ci sont sous la responsabilité du participant.

Art.2 Le participant devra être en possession de ses papiers administratifs, permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule, assurance. Le véhicule doit être de type tout-terrain, a quatre roues motrices, équipé impérativement de PNEUS TOUT TERRAIN ou de pneus mixtes. Les pneus routes sont exclus.

Art.3 Le participant doit prévoir un équipement obligatoire adapté à ce type de sortie : sangle, en bon état, manilles, point d'ancrage, gants, bottes, extincteur (souhaitable), etc. Un poste CB est conseillé (canal 14 AM)

Art.4 Le participant doit être assuré personnellement en cas d'accident. L'association décline toute responsabilité en cas d'accident de tous genres survenant au participant ou à des tiers durant nos rencontres.

Art.5 La responsabilité du participant est personnellement engagée vis-à-vis de la législation du code de la route. Il est évident que le participant est responsable de sa conduite et de ses passagers. En aucun cas, l'association ne pourra être tenue responsable d'un accident ou d'une casse mécanique survenue pendant la journée. Seule votre assurance personnelle couvrira un sinistre éventuel. Les organisateurs déclinent également toute responsabilité quant aux conséquences des infractions aux lois et règlements en vigueur, conséquences qui seront intégralement supportées par leurs auteurs. Au cours de la randonnée, si un membre de l'association ou un responsable de piste constate que la conduite ou le comportement d'un participant, porte atteinte à sa sécurité ou à celle du groupe, ces personnes excluront le participant.

Art.6 Nous traversons des zones protégées qui nous sont accessibles dans la mesure où nous respectons les réglementations en vigueur, il est donc formellement interdit de sortir des pistes indiquées. Le participant s'engage à respecter la faune et la flore. Il ne doit ni jeter, ni laisser traîner aucun objet ou détritus sur son passage. Attention, jeter un mégot par la fenêtre peut être très dangereux, nous demandons au participant d'être vigilant et d'utiliser le cendrier de son véhicule.

Art.7 Nos randonnées se font, accompagnées de responsables de piste qui ont toute autorité pour faire appliquer ce règlement. Ils vous conseillent, mais n'assurent en aucun cas l'assistance technique. Vous avez l'obligation de suivre le parcours proposé, sachant que toutes les zones peuvent être contournées. Les groupes sont formés par les responsables de piste et doivent être respectés.

Art.8 Pendant les opérations de sanglage ou de treuillage, les passagers et accompagnants doivent respecter un périmètre de sécurité.

Art.9 Pour des raisons de sécurité, les enfants ne sont pas autorisés à gambader sur les pistes. Ils restent sous votre surveillance et entière responsabilité.

Les animaux doivent être tenus en laisse sur le parking d'accueil, sécurisés dans votre véhicule et ne doivent en aucun cas divaguer sur notre terrain.

Nos rencontres sont organisées dans un esprit de détente, de convivialité, et de respect de l'environnement. Nous comptons sur votre civisme, vous garderez un souvenir agréable et inoubliable de cette journée. Nous sommes tous, les garants, du futur de notre activité de loisir préférée.

Ce règlement est établi le 7 février 2009 et approuvé par le Bureau constitutif de l'association «4X4 FRANCHISSEMENT 86».Ce règlement reste en vigueur jusqu'à son éventuelle modification, qui annulera et remplacera alors cette présente version.